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Marques déposées par Les Treize Arches
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LES TREIZE ARCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TREIZE ARCHES
Les Treize Arches, EPCC – EPIC

Numéro de dépôt :
3844585
Date de dépôt :
30/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2021
LES TREIZE ARCHES de Les Treize Arches

Présentation de la marque LES TREIZE ARCHES

Déposée le 30 juin 2011 par Les Treize Arches auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TREIZE ARCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Les Treize Arches, EPCC – EPIC domicilié(e) 21 avenue Edouard Herriot - 19100 - BRIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Treize Arches domicilié(e) 21 Avenue Edouard Herriot - 19100 - BRIVE - France.

La marque LES TREIZE ARCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TREIZE ARCHES est expirée depuis le 30 juin 2021.

Les Treize Arches a également déposé les autres marques suivantes : VALLÉE DE LA PRÉHISTOIRE , DanSe En Mai


Les Treize Arches, EPCC – EPIC - 21 avenue Edouard Herriot - 19100 - BRIVE - France


Les Treize Arches - 21 Avenue Edouard Herriot - 19100 - BRIVE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.